TITRE 1 – ADMISSION et INSCRIPTION

• L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, à partir de trois ans et aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers à l’école élémentaire ne peut être faite, conformément aux principes généraux du Droit.

Admission à l’école maternelle

• Les enfants dont l’état de santé et de maturation physiologique et psychologique (propreté et socialisation) est compatible avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis à l’école maternelle.
• Tout enfant doit pouvoir être accueilli à l’âge de trois ans, dans une classe maternelle au plus près de son domicile, si la famille en fait la demande. L’accueil des enfants de moins de 3 ans sera possible en fonction de l’effectif de la classe.
• L’inscription se fait d’abord à la Mairie. L’admission est ensuite enregistrée par le Directeur de l’école sur présentation                         – du livret de famille ou d’une pièce certifiant la filiation,                                                                                                                          – des pages du carnet de santé ou tout document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication,                                                                                                                                                                             – du certificat d’inscription délivré par le Maire de la commune dont dépend l’école.                                                                              – du certificat de radiation (en cas de changement d’école).

Admission à l’école élémentaire

• Doivent être présentés à l’école élémentaire à la rentrée scolaire les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours, à l’exception de ceux faisant l’objet d’une prolongation de scolarité en école maternelle.
• L’inscription se fait d’abord à la Mairie. L’admission est ensuite enregistrée par le Directeur de l’école sur présentation :

– du livret de famille ou d’une pièce certifiant la filiation,

– des pages du carnet de santé ou tout document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication,

– du certificat de radiation pour un élève ayant fréquenté l’école maternelle.

– du certificat d’inscription délivré par le Maire de la commune dont dépend l’école.

– du certificat de radiation (en cas de changement d’école).

 

• A l’école maternelle comme à l’école élémentaire, les départs définitifs devront être signalés au plus tôt car ceux-ci nécessitent l’établissement d’un certificat de radiation ainsi que la remise du dossier scolaire aux parents.

 

Dispositions communes

• Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé. Toutefois, des dispositions particulières doivent être prises pour les enfants atteints de certaines affections (mise en place de P.A.I) ou de handicaps compatibles avec une scolarité.

 

• Chaque famille doit demander à son médecin que la prise de médicament en cas de maladie se fasse le matin et le soir. Si, à titre exceptionnel, cela n’est pas possible, l’enseignant pourra donner les médicaments s’il a une ordonnance et une autorisation écrite des parents dans laquelle ceux-ci nous autorisent à donner les médicaments.

 

Assurance scolaire

• L’inscription d’un enfant ou sa participation aux activités inscrites dans les programmes scolaires ne peut en aucun cas être subordonnée à la présentation d’une attestation d’assurance.
• Il est cependant vivement conseillé aux familles d’assurer leur enfant.

• Par contre, l’assurance est obligatoire dans le cadre des activités facultatives (sorties scolaires occasionnelles dépassant les horaires scolaires habituels, sorties scolaires avec nuitée(s), tant pour les dommages dont l’élève serait l’auteur (assurance de responsabilité civile) que pour ceux qu’il pourrait subir (assurance individuelle accidents corporels).

 

TITRE 2- FREQUENTATION et OBLIGATION SCOLAIRE

• L’inscription à l’école maternelle est obligatoire dès l’année des 3 ans de l’enfant. Cela implique une présence régulière pour le développement de la personnalité de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir l’enseignement donné par l’école élémentaire. Une demande d’aménagement du temps scolaire sur une durée limitée est autorisée pour les élèves de PS.
• Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant.
• Toute absence est immédiatement signalée par les parents de l’élève ou les représentants de l’élève, qui doivent, dans les quarante-huit heures, en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.
• À la fin de chaque mois, la Directrice signale à l’Inspecteur d’Académie, Directeur des services départementaux de l’Éducation Nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

• Les seuls motifs d’absences légitimes sont les suivants :  maladie de l’enfant, réunion solennelle de famille (mariage, enterrement, etc.), empêchement causé par un accident durant le transport.

• Les autres motifs sont soumis à validation par l’Inspectrice de circonscription : toute autorisation d’absence prévue doit lui être demandée par courrier, c’est la directrice qui transmet ce courrier à l’inspectrice.

 

IMPORTANT : Pour toute absence, les parents doivent prévenir immédiatement l’école, soit par le biais d’E-primo, soit par téléphone au 02.40.51.76.09. Ils doivent également prévenir la mairie pour la cantine et le périscolaire ( periscolairejans@orange.fr – cantine.jans@orange.fr ou par le biais du portail famille).

Les horaires de l’école

• La durée de la semaine scolaire est fixée à 24 heures d’enseignement pour tous les élèves,

• Horaires de classe de l’école : Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi
• Matin : 8h45-12h15
• Après midi : 13h50-16h20

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe.

• Nous vous prions de respecter ces horaires. Les retards en classe sont gênants pour le déroulement des cours. Des retards répétitifs ne peuvent être acceptés et seront signalés à l’Inspection Académique.
• Il est interdit de pénétrer dans l’enceinte de l’école en dehors des heures d’accueil.
• Les enfants restent sous la responsabilité de leurs parents jusqu’à ce qu’un enseignant ou un ATSEM les prenne en charge.

 

TITRE 3- VIE SCOLAIRE

Dispositions générales

 

• Les élèves, leurs familles, tout comme les membres de la communauté éducative, doivent faire preuve de politesse, de courtoisie et de respect les uns envers les autres.et doivent également s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte aux adultes et aux élèves de l’école, ainsi qu’à leur famille.
• En cas de harcèlement, l’équipe enseignante appliquera toutes les étapes du protocole établi par le programme Phare.
• Pour tout incident entre élèves, les familles s’engagent à venir en parler aux enseignants, seuls responsables des événements intervenants sur le temps scolaire ; les enseignants trouveront les réponses adaptées pour que la situation s’améliore.
• Toute violence verbale ou physique est strictement interdite.

Laïcité

• Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Le respect du principe de laïcité implique en outre l’interdiction absolue de tout prosélytisme dans les domaines politique et religieux.

Règles de vie de l’école primaire

• L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. Un enfant momentanément perturbateur pourra cependant être isolé pendant le temps très court nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
• Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants peuvent donner lieu à des réparations qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
• Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant perturbateur ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
• Toutefois, quand le comportement de l’enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de l’enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative.
• Depuis le décret du 16 août 2023, « lorsque le comportement intentionnel et répété d’un élève fait peser un risque caractérisé sur la sécurité ou la santé d’un autre élève de l’école, le directeur de l’école, après avoir réuni l’équipe éducative, met en œuvre, en associant les parents de l’élève dont le comportement est en cause, toute mesure éducative de nature à faire cesser ce comportement. Le directeur de l’école peut, à titre conservatoire, suspendre l’accès à l’établissement pour une durée maximale de 5 jours.

Si malgré cela, le comportement de l’élève persiste, le directeur académique des services de l’éducation nationale, saisi par le directeur, peut demander au maire de procéder à la radiation de cet élève de l’école.

Règles de fonctionnement de l’école.

 

• Pour éviter toute perte de vêtements, nous vous demandons de marquer le nom de votre enfant sur ses affaires et de l’inciter à en prendre soin. Une caisse est mise en place dans le couloir de l’école pour stocker les vêtements et les objets trouvés.

 

• Les jouets personnels, les produits de beauté, les objets dangereux (cutter, couteaux…), l’argent ainsi que tout autre objet de valeur ne sont pas autorisés au sein de l’école et les enseignants ne sauraient être tenus responsables de leur disparition et de leur dégradation éventuelle.
• L’utilisation du téléphone portable sur le temps scolaire et dans les locaux scolaires est interdite.
• Si l’équipe éducative (enseignants et ATSEM) découvre ce genre d’objets, ils seront confisqués et remis aux parents le soir.

 

• Les élèves doivent toujours avoir à leur disposition leur matériel scolaire en bon état de fonctionnement.

 

• Les élèves doivent se présenter à l’école avec une tenue vestimentaire correcte et adaptée aux activités de classe et de cour. (Pas de vêtements trop courts, pas de crocs, de tongs, ni de claquettes…). Le maquillage n’est pas autorisé à l’école.

 

• Des chaussures de sports sont indispensables pour la pratique des activités physiques et sportives. Un bonnet de bain est obligatoire pour la natation.

 

• Les enfants de l’école ont la possibilité de manger un fruit ou une compote pour la collation de 10h tous les matins. Seules ces collations seront acceptées dans le cadre de l’école.

 

• Pour les goûters d’anniversaire, ceux -ci sont autorisés, cependant, il est demandé à la famille de choisir un goûter qui permettent un moment de convivialité et de partage entre élèves (les sucettes et les chewing-gums ne sont pas autorisés, les gâteaux sont à privilégier).

 

 

TITRE 4- USAGE DES LOCAUX / HYGIENE et SECURITE

• Les enfants sont encouragés par les enseignants et les autres adultes de la communauté éducative à la pratique quotidienne du rangement et de l’hygiène, au traitement des poux.
• Les parents doivent veiller à ce que les enfants se présentent à l’école en état de propreté et exempts de possibilité de contagion. Pour toute difficulté persistante, le médecin de l’Éducation Nationale, la PMI ou l’infirmière scolaire pourront être sollicités.
• L’interdiction de fumer est totale dans l’enceinte de l’école, et aux abords de l’école.

TITRE 5- SURVEILLANCE

Dispositions générales

• La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée.

 

Modalités particulières de surveillance

• L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe.
• Le service de surveillance à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les enseignants en conseil des maîtres de l’école.

Accueil et remise des élèves aux familles à l’école maternelle

• Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis par les parents ou les personnes qui les accompagnent soit au service d’accueil soit au personnel enseignant chargé de la surveillance.
• Ils sont repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux, par écrit au Directeur et aux enseignants responsables de l’enfant.

 

Accueil et remise des élèves aux familles à l’école élémentaire

 

• Les enfants quittent l’école, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garde, de restauration ou de transport.
• Avant qu’ils soient entrés dans l’enceinte scolaire et qu’ils soient pris en charge par les enseignants et après qu’ils l’ont quittée, ils sont sous la seule responsabilité des parents, du transporteur scolaire ou du service de garde.
• En cas de retard ou d’oubli des parents, les enfants ne pourront pas se rendre au périscolaire, ils restent seuls avec l’enseignant, c’est pourquoi il est demandé de bien respecter les horaires de fin de classe.

Services périscolaires

• Pour toute remarque ou demande particulière, veuillez vous adresser directement à la mairie, qui gère la cantine et le service périscolaire.
• Les élèves de TPS peuvent également être accueillis à la cantine et au périscolaire.